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Marques déposées par monsieur Michel CHAPOUTIER
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CHANTALOUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTALOUETTE
Monsieur Michel CHAPOUTIER

Numéro de dépôt :
92406804
Date de dépôt :
18/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2002

Présentation de la marque CHANTALOUETTE

Déposée le 18 février 1992 par monsieur Michel CHAPOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est monsieur Michel CHAPOUTIER domicilié(e) Le Village, 26600 CHANTEMERLE-LES-BLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque CHANTALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTALOUETTE est expirée depuis le 18 février 2002.


Monsieur Michel CHAPOUTIER - Le Village, 26600 CHANTEMERLE-LES-BLES - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66961 - Publication au BOPI 1992-09-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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