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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MICHEL CHABRUT Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée
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Chab
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chab
MICHEL CHABRUT EURL Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3613278
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2018
Chab de MICHEL CHABRUT Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque Chab

Déposée le 24 novembre 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MICHEL CHABRUT Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chab »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MICHEL CHABRUT Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée domicilié(e) Bazouin,17170 LA RONDE - 17170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 688 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chab est expirée depuis le 24 novembre 2018.


MICHEL CHABRUT EURL Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée - Bazouin,17170 LA RONDE - 17170 - France - SIREN 480688126


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles, débroussailleuses, débroussailleuses à moteur thermique à combustion, tondeuses à gazon, tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, tronçonneuses à moteur thermique.

Outils et instruments à main agricoles entraînés manuellement.

Maintenance et réparation d'outils et d'instruments agricoles, de machines agricoles, de débroussailleuses, de tondeuses à gazon et de tronçonneuses.