Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTO
MICHEL CAZENAVE

Numéro de dépôt :
1655651
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2001
PROTO de MICHEL CAZENAVE

Présentation de la marque PROTO

Déposée le 15 avril 1991 par MICHEL CAZENAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL CAZENAVE, domicilié(e) 9 Rue Anatole France, 92370 CHAVILLE - France.

La marque PROTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTO est expirée depuis le 15 avril 2001.

MICHEL CAZENAVE a également déposé les autres marques suivantes : PROTO , POUR AVOIR L' AIR ... , CIX-A , Cyber Intelligence X sectors Alliance , POUR AVOIR L'AIR …


MICHEL CAZENAVE - 9 Rue Anatole France, 92370 CHAVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël