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Marques déposées par monsieur Michel CAUQUIL
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PâtaPôm
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PâtaPôm
M. Michel CAUQUIL

Numéro de dépôt :
4291670
Date de dépôt :
03/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2026
PâtaPôm de Michel CAUQUIL

Présentation de la marque PâtaPôm

Déposée par voie électronique le 3 août 2016 par monsieur Michel CAUQUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PâtaPôm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est monsieur Michel CAUQUIL domicilié(e) Le Minazur, 473 Route du Bord de Mer - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel CAUQUIL domicilié(e) LE MINAZUR, 473 RUE DU BORD DE MER - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

La marque PâtaPôm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PâtaPôm arrivera à expiration en date du 3 août 2026.

Michel CAUQUIL a également déposé les autres marques suivantes : Pasta d' Or , CITRON D'OR


M. Michel CAUQUIL - Le Minazur, 473 Route du Bord de Mer - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


M. Michel CAUQUIL - LE MINAZUR, 473 RUE DU BORD DE MER - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Préparations faites de céréales ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs .