LE SCOOTCAR
Présentation de la marque LE SCOOTCAR
Déposée le 2 décembre 1999 par monsieur MICHEL CAUQUIL et monsieur MICHEL CAUQUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SCOOTCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE SCOOTCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SCOOTCAR est expirée depuis le 2 décembre 2009.
MICHEL CAUQUIL a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20
Errata - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01