Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC Stickers
M. Michel Caudron

Numéro de dépôt :
4017058
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2023
JC Stickers de Michel Caudron

Présentation de la marque JC Stickers

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2013 par monsieur Michel Caudron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JC Stickers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Michel Caudron domicilié(e) 6 parc de miraville - 95200 - sarcelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Caudron domicilié(e) 6 parc de miraville - 95200 - sarcelles - France.

La marque JC Stickers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC Stickers est expirée depuis le 2 juillet 2023.


M. Michel Caudron - 6 parc de miraville - 95200 - sarcelles - France


M. Michel Caudron - 6 parc de miraville - 95200 - sarcelles - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Encres d'imprimerie ;

Produits de l'imprimerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.