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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICHEL CAUCHARD
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CARTO TRANSFERT MICHEL CAUCHARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTO TRANSFERT MICHEL CAUCHARD
S.A. MICHEL CAUCHARD

Numéro de dépôt :
93471208
Date de dépôt :
08/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2003

Présentation de la marque CARTO TRANSFERT MICHEL CAUCHARD

Déposée le 8 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) MICHEL CAUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTO TRANSFERT MICHEL CAUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL CAUCHARD domicilié(e) Siège social: 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 085 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARGAIN FORMALITES - France.

La marque CARTO TRANSFERT MICHEL CAUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471208.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTO TRANSFERT MICHEL CAUCHARD est expirée depuis le 8 juin 2003.

MICHEL CAUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : CONTAINERS ET TIROIRS MC


S.A. MICHEL CAUCHARD - Siège social: 75011 PARIS - France - SIREN 562085241


BARGAIN FORMALITES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés