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Marques déposées par Michel CASSAIGNAU
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B.QUERCUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.QUERCUS
Michel CASSAIGNAU

Numéro de dépôt :
3755026
Date de dépôt :
21/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2020
B.QUERCUS de Michel CASSAIGNAU

Présentation de la marque B.QUERCUS

Déposée le 21 juillet 2010 par Michel CASSAIGNAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.QUERCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est Michel CASSAIGNAU domicilié(e) 24 rue Ledru Rollin - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET KLOCHENDLER-LEVY domicilié(e) 6 Rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France.

La marque B.QUERCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.QUERCUS est expirée depuis le 21 juillet 2020.


Michel CASSAIGNAU - 24 rue Ledru Rollin - 92150 - SURESNES - France


CABINET KLOCHENDLER-LEVY - 6 Rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

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