Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SECOURS SPIRITUEL
Michel CARPENET

Numéro de dépôt :
1453512
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
02/03/1998
LE SECOURS SPIRITUEL de Michel CARPENET

Présentation de la marque LE SECOURS SPIRITUEL

Déposée le 2 mars 1988 par Michel CARPENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « LE SECOURS SPIRITUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel CARPENET, domicilié(e) 75, av. de Paris, 19100 BRIVE.Agissant au nom et pour le compte de l'Association en formation. "LE SECOURS SPIRITUEL" - France.

La marque LE SECOURS SPIRITUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SECOURS SPIRITUEL est expirée depuis le 2 mars 1998.


Michel CARPENET - 75, av. de Paris, 19100 BRIVE.Agissant au nom et pour le compte de l'Association en formation. "LE SECOURS SPIRITUEL" - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

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