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Marques déposées par madame MICHEL Carine
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Domaine du Grand Hart
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Grand Hart
Mme MICHEL Carine

Numéro de dépôt :
3928393
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
Domaine du Grand Hart de MICHEL Carine

Présentation de la marque Domaine du Grand Hart

Déposée le 19 juin 2012 par madame MICHEL Carine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Grand Hart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est madame MICHEL Carine domicilié(e) chemin des six deniers - 30330 - SAINT MARCEL DE CAREIRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MICHEL Carine domicilié(e) chemin des six deniers - 30330 - SAINT MARCEL DE CAREIRET - France.

La marque Domaine du Grand Hart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Grand Hart est expirée depuis le 19 juin 2022.


Mme MICHEL Carine - chemin des six deniers - 30330 - SAINT MARCEL DE CAREIRET - France


Mme MICHEL Carine - chemin des six deniers - 30330 - SAINT MARCEL DE CAREIRET - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Vins de pays, vins d'appellation d'origine ; Vins d'appellation d'origine protégée, Côtes du Rhône et Côtes du Rhône village.