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Marques déposées par MICHEL CARINE
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AIX EN PROVENCE MADAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIX EN PROVENCE MADAME
MICHEL CARINE

Numéro de dépôt :
3823614
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
AIX EN PROVENCE MADAME de MICHEL CARINE

Présentation de la marque AIX EN PROVENCE MADAME

Déposée le 14 avril 2011 par MICHEL CARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIX EN PROVENCE MADAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est MICHEL CARINE domicilié(e) 12 RUE DE LA FONTAINE - 17290 - THAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL CARINE domicilié(e) 12 RUE DE LA FONTAINE - 17290 - THAIRE - France.

La marque AIX EN PROVENCE MADAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIX EN PROVENCE MADAME est expirée depuis le 14 avril 2021.

MICHEL CARINE a également déposé les autres marques suivantes : CANNES MADAME , NICE MADAME


MICHEL CARINE - 12 RUE DE LA FONTAINE - 17290 - THAIRE - France


MICHEL CARINE - 12 RUE DE LA FONTAINE - 17290 - THAIRE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.