Déposée par voie électronique le 26 novembre 2014 par monsieur Michel CARBONNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pro-e-Thec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est monsieur Michel CARBONNIER domicilié(e) 4 Lieu dit Le Petit Bignac - 33230 - CHAMADELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel CARBONNIER domicilié(e) 4 Lieu dit Le Petit Bignac - 33230 - CHAMADELLE - France.
La marque Pro-e-Thec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pro-e-Thec arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.
M. Michel CARBONNIER - 4 Lieu dit Le Petit Bignac - 33230 - CHAMADELLE - France
M. Michel CARBONNIER - 4 Lieu dit Le Petit Bignac - 33230 - CHAMADELLE - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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