Marque expirée - Marque en non vigueur

Edt-soft
Michel Canneddu

Numéro de dépôt :
3627329
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
Edt-soft de Michel Canneddu

Présentation de la marque Edt-soft

Déposée le 4 février 2009 par la société Michel Canneddu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Edt-soft »

Le déposant est la société Michel Canneddu domicilié(e) 55 chemin des Plaines,13760 SAINT-CANNAT - 13760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 816 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Canneddu domicilié(e) 55 chemin des Plaines,13760 SAINT-CANNAT - 13760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Edt-soft est expirée depuis le 4 février 2019.


Michel Canneddu - 55 chemin des Plaines,13760 SAINT-CANNAT - 13760 - France - SIREN 379816382


Michel Canneddu - 55 chemin des Plaines,13760 SAINT-CANNAT - 13760 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Logiciels (programmes enregistrés).