Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTION - SOUND
Monsieur Michel CADEAU, demeurant 17, rue Pétrarque, 75116 PARIS

Numéro de dépôt :
18022
Date de dépôt :
31/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1992

Présentation de la marque ACTION - SOUND

Déposée le 31 août 1982 par monsieur Michel CADEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTION - SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel CADEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE OLIVIER METZNER - France.

La marque ACTION - SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 18022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTION - SOUND est expirée depuis le 31 août 1992.

Michel CADEAU a également déposé les autres marques suivantes : BUDDIES


Monsieur Michel CADEAU, demeurant 17, rue Pétrarque, 75116 PARIS - France


MAITRE OLIVIER METZNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-50

Bruitage, musique d'accompagnement, mélodie, chanson, oeuvre cinématographique, phonographique, enregistré, édité, produit, adapté, sur tout support notamment image et vidéo, par tout procédé mécanique, électrique, magnétique, ou autres, papier, disque, bande, ou fils magnétiques, films, radiophonie, téléphonie, télévision et autres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.