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Marques déposées par Michel CABARET
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TOLE'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOLE'ART
Michel CABARET

Numéro de dépôt :
1299915
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/1995

Présentation de la marque TOLE'ART

Déposée le 18 février 1985 par Michel CABARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOLE'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel CABARET domicilié(e) 3, rue Caïs de Pierlas, 06300 NICE. - France.

La marque TOLE'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLE'ART est expirée depuis le 18 février 1995.

Michel CABARET a également déposé les autres marques suivantes : TRANS 2.ECO


Michel CABARET - 3, rue Caïs de Pierlas, 06300 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Services relatifs au groupement de peintres et autres artistes et au mouvement artistique s'exprimant notamment sur les devantures des magasins.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.