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Marques déposées par Michel Butel
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L'Indien
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Indien
Michel Butel

Numéro de dépôt :
3642810
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2019
L\'Indien de Michel Butel

Présentation de la marque L'Indien

Déposée le 8 avril 2009 par Michel Butel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Indien »

Le déposant est Michel Butel domicilié(e) 97 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Butel domicilié(e) 97 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Indien est expirée depuis le 8 avril 2019.


Michel Butel - 97 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France


Michel Butel - 97 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.