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Marques déposées par MICHEL BUFFET
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CONSEIL SPIRITE FRANCAIS ALLAN KARDEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSEIL SPIRITE FRANCAIS ALLAN KARDEC
MICHEL BUFFET
JEREMIE PHILIPPE
CHARLES KEMPF
LUC MOUSSU

Numéro de dépôt :
3484003
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017
CONSEIL SPIRITE FRANCAIS ALLAN KARDEC de MICHEL BUFFET

Présentation de la marque CONSEIL SPIRITE FRANCAIS ALLAN KARDEC

Déposée le 20 février 2007 par MICHEL BUFFET, JEREMIE PHILIPPE, CHARLES KEMPF, LUC MOUSSU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSEIL SPIRITE FRANCAIS ALLAN KARDEC »

Les déposants sont MICHEL BUFFET domicilié(e) 10 RUE MARCEL PAGNOL,11110 SALLES D AUDE - 11110 - France, JEREMIE PHILIPPE domicilié(e) 6 RUE LEONARD DE VINCI,35270 COMBOURG - 35270 - France, CHARLES KEMPF domicilié(e) 8 DOMAINE DU SALBERT,90300 CRAVANCHE - 90300 - France, LUC MOUSSU domicilié(e) 25 Rue de Luxembourg L 7540 BERSCHBACH,Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL BUFFET domicilié(e) 10 RUE MARCEL PAGNOL,11110 SALLES D AUDE - 11110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEIL SPIRITE FRANCAIS ALLAN KARDEC est expirée depuis le 20 février 2017.

MICHEL BUFFET a également déposé les autres marques suivantes : Fédération Spirite Française


MICHEL BUFFET - 10 RUE MARCEL PAGNOL,11110 SALLES D AUDE - 11110 - France

JEREMIE PHILIPPE - 6 RUE LEONARD DE VINCI,35270 COMBOURG - 35270 - France

CHARLES KEMPF - 8 DOMAINE DU SALBERT,90300 CRAVANCHE - 90300 - France

LUC MOUSSU - 25 Rue de Luxembourg L 7540 BERSCHBACH,Luxembourg - Luxembourg


MICHEL BUFFET - 10 RUE MARCEL PAGNOL,11110 SALLES D AUDE - 11110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.