Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Cuvée Rebelle
MICHEL Bruno Raymond Albert

Numéro de dépôt :
3216758
Date de dépôt :
18/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Cuvée Rebelle de MICHEL Bruno Raymond Albert

Présentation de la marque Cuvée Rebelle

Déposée le 18 mars 2003 par la société MICHEL Bruno Raymond Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cuvée Rebelle »

Le déposant est la société MICHEL Bruno Raymond Albert domicilié(e) 4, allée de la vieille ferme,F-51530 PIERRY - F-51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 165 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL Bruno domicilié(e) 4, allée de la vieille ferme,F-51530 PIERRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MICHEL Bruno Raymond Albert a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée de la terre


MICHEL Bruno Raymond Albert - 4, allée de la vieille ferme,F-51530 PIERRY - F-51530 - France - SIREN 378165328


MICHEL Bruno - 4, allée de la vieille ferme,F-51530 PIERRY - France


Inscription le 7 octobre 2003 - retrait total n°379134 - Publication au BOPI 2003-10-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Champagne