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Marques déposées par monsieur Michel BRUNET
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RIGISAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIGISAC
Monsieur Michel BRUNET, "Le Miréio" Chemin de Mireille, 13300 SALON DE PROVENCE.

Numéro de dépôt :
1170760
Date de dépôt :
24/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
RIGISAC de Michel BRUNET

Présentation de la marque RIGISAC

Déposée le 24 septembre 1980 par monsieur Michel BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIGISAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel BRUNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque RIGISAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RIGISAC est expirée depuis le 24 septembre 1990.

Michel BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : OSTEOPATHIE MICHEL BRUNET , ESN


Monsieur Michel BRUNET, "Le Miréio" Chemin de Mireille, 13300 SALON DE PROVENCE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41

Appareil de déchargement de produits pulvérulents ou granuleux. Conteneurs non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.