Marque expirée - Marque en non vigueur

Bati Travaux Pro Services
Michel Brosset, Agissant pour le compte de la société "Bati Travaux Pro Services" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3699202
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2019
Bati Travaux Pro Services de Michel Brosset

Présentation de la marque Bati Travaux Pro Services

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2009 par Michel Brosset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bati Travaux Pro Services »

Le déposant est Michel Brosset, Agissant pour le compte de la société "Bati Travaux Pro Services" en cours de formation domicilié(e) 20 Couture - 16130 - Genté - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Brosset domicilié(e) 20 Couture - 16130 - Genté - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bati Travaux Pro Services est expirée depuis le 16 décembre 2019.

Michel Brosset a également déposé les autres marques suivantes : BTPS


Michel Brosset, Agissant pour le compte de la société "Bati Travaux Pro Services" en cours de formation - 20 Couture - 16130 - Genté - France


Michel Brosset - 20 Couture - 16130 - Genté - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.