Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL GENET
Michel BROOMHEAD

Numéro de dépôt :
1608453
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2000
MICHEL GENET de Michel BROOMHEAD

Présentation de la marque MICHEL GENET

Déposée le 26 janvier 1990 par Michel BROOMHEAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL GENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel BROOMHEAD, domicilié(e) Les Granges CHASTENAY OUANNE, 89560 COURSON LES CARRIERES - France.

La marque MICHEL GENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL GENET est expirée depuis le 26 janvier 2000.


Michel BROOMHEAD - Les Granges CHASTENAY OUANNE, 89560 COURSON LES CARRIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio, cassettes vidéo, vidéodisques.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision. Edition de livres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.