MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97662266
Date de dépôt :
05/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2027
Présentation de la marque ROND'OS
Déposée le 5 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROND'OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR domicilié(e) 15 Rue du Relais, Puy La Laude Cepoy - 45120 - CHALETTE SUR LOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 837 050 103 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque ROND'OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR, Société par actions simplifiée - 15 Rue du Relais, Puy La Laude Cepoy - 45120 - CHALETTE SUR LOING - France - SIREN 837050103
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335265 - Publication au BOPI 2007-02-27
Inscription le 21 février 2007 - Transmission totale de propriété n°450013 - Publication au BOPI 2007-02-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2017 n°2636214 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-03
Viande, poisson, volaille et gibier; produits de charcuterie; jambons; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés à base de légumes, de poisson, de viande ou de charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz; pâtés à la viande. Restauration (alimentation). Préparation de plats cuisinés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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