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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR
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MICHEL BRISSON LES BONNES CHOSES ONT UN NOM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICHEL BRISSON LES BONNES CHOSES ONT UN NOM
MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96654634
Date de dépôt :
09/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2026

Présentation de la marque MICHEL BRISSON LES BONNES CHOSES ONT UN NOM

Déposée le 9 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL BRISSON LES BONNES CHOSES ONT UN NOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 27 novembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR domicilié(e) 15 Rue du Relais, PUY LA LAUDE CEPOY - 45120 - CHALETTE SUR LOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 837 050 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque MICHEL BRISSON LES BONNES CHOSES ONT UN NOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654634.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICHEL BRISSON LES BONNES CHOSES ONT UN NOM arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : SAVOUR'OS , PUYSELLE , GIBELINE , ROND'OS


MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR, Société par actions simplifiée - 15 Rue du Relais, PUY LA LAUDE CEPOY - 45120 - CHALETTE SUR LOING - France - SIREN 837050103


CABINET HARLE ET PHELIP - 14 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Inscription le 23 mars 1998 - Concession de licence n°251812 - Publication au BOPI 1998-03-23

Publication - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination n°446098 - Publication au BOPI 2006-12-18

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2006 n°2330374 - Publication au BOPI 2006-12-28

Republication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628172 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-20

Viande, poisson, volaille et gibier; produits de charcuterie; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés à base de légumes, de poisson ou de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Restauration (alimentation). Préparation de plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.