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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR
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GIBELINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GIBELINE
MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96655251
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016

Présentation de la marque GIBELINE

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIBELINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR domicilié(e) 15, Rue du Relais, Puy La Laude Cepoy,45120 CHALETTE SUR LOING (dossier no 2330372) - 45120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 837 050 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2330372) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GIBELINE est expirée depuis le 12 décembre 2016.

MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : SAVOUR'OS , MICHEL BRISSON LES BONNES CHOSES ONT UN NOM , PUYSELLE , ROND'OS


MICHEL BRISSON CHARCUTIER DU TERROIR Société par actions simplifiée - 15, Rue du Relais, Puy La Laude Cepoy,45120 CHALETTE SUR LOING (dossier no 2330372) - 45120 - France - SIREN 837050103


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2330372) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Inscription le 18 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446097 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication - Publication au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2006 n°2330372 - Publication au BOPI 2006-12-28

Republication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; produits de charcuterie ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés à base de légumes, de poisson ou de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Restauration (alimentation). Préparation de plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.