Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATA QUALITY GOV DOING THE RIGHT THING AT THE RIGHT TIME WITH THE RIGHT INFORMATION
M. MICHEL BRILLOUT

Numéro de dépôt :
3955837
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2022
DATA QUALITY GOV DOING THE RIGHT THING AT THE RIGHT TIME WITH THE RIGHT INFORMATION de MICHEL BRILLOUT

Présentation de la marque DATA QUALITY GOV DOING THE RIGHT THING AT THE RIGHT TIME WITH THE RIGHT INFORMATION

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2012 par monsieur MICHEL BRILLOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATA QUALITY GOV DOING THE RIGHT THING AT THE RIGHT TIME WITH THE RIGHT INFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur MICHEL BRILLOUT domicilié(e) 3 rue Soulié - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL BRILLOUT domicilié(e) 3 rue Soulié - 14000 - CAEN - France.

La marque DATA QUALITY GOV DOING THE RIGHT THING AT THE RIGHT TIME WITH THE RIGHT INFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATA QUALITY GOV DOING THE RIGHT THING AT THE RIGHT TIME WITH THE RIGHT INFORMATION est expirée depuis le 24 octobre 2022.


M. MICHEL BRILLOUT - 3 rue Soulié - 14000 - CAEN - France


M. MICHEL BRILLOUT - 3 rue Soulié - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.