Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIAND
Michel BRIAND, Chef de Baie, 17000 LA ROCHELLE.

Numéro de dépôt :
1310019
Date de dépôt :
21/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1995

Présentation de la marque BRIAND

Déposée le 21 mai 1985 par Michel BRIAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel BRIAND, Chef de Baie, 17000 LA ROCHELLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque BRIAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Michel BRIAND a également déposé les autres marques suivantes : L'atelier des services


Michel BRIAND, Chef de Baie, 17000 LA ROCHELLE. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Inscription - Transmission de propriété n°17541 - Publication au BOPI 1985-43

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, voiles, grééments et mâts, tauds, sacs, vêtements pour planches à voiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].