Marque enregistrée - Marque en vigueur

F.D'ARVOR
Monsieur Michel BREST

Numéro de dépôt :
4542533
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2029
F.D\'ARVOR de Michel BREST

Présentation de la marque F.D'ARVOR

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par monsieur Michel BREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « F.D'ARVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur Michel BREST domicilié(e) 4 rue Olivier Perrin - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque F.D'ARVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.D'ARVOR arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.

Michel BREST a également déposé les autres marques suivantes : KANELL


Monsieur Michel BREST - 4 rue Olivier Perrin - 29000 - QUIMPER - France


IPSIDE, Madame Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 9 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782146 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières [cuir ou imitation du cuir] non compris dans d’autres classes, à savoir : étuis pour les clefs [maroquinerie] ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à mains, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de sport ; lanières de cuir, sangles de cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; mallettes pour documents ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage ; trousses de voyage [maroquinerie] ;

Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes, à savoir : linge de bain [à l’exception de l’habillement] ; linge de lit, couvertures de lit ; linge de maison, linge de table [en matières textiles] ; serviettes de toilettes [en matières textiles] ; étoffes de laine ; tissus de laine ; tissus d’habillement ; tricots [tissus] ; tissus imitant la peau d’animaux ; tissus élastiques ; velours ;

Articles vestimentaires ; tricots [vêtements] en laine ; vêtements et articles ou accessoires en maille [tricotage rectiligne ou circulaire] à savoir : pull-overs, vestes, gilets, chandails, jupes, robes, écharpes, pantalons, gants, mitaines, bonnets, chaussettes, chaussons, collants, tabliers, tee-shirts, vareuses, marinières; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie.