Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMBOLE DE BRASIER
MICHEL BRASIER S.A.

Numéro de dépôt :
95589620
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2005

Présentation de la marque CARAMBOLE DE BRASIER

Déposée le 22 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MICHEL BRASIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAMBOLE DE BRASIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL BRASIER domicilié(e) 72 RUE DES ARCHIVES, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 021 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL BRASIER S.A. - France.

La marque CARAMBOLE DE BRASIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMBOLE DE BRASIER est expirée depuis le 22 septembre 2005.

MICHEL BRASIER a également déposé les autres marques suivantes : PLACE PARTOUT DE MICHEL BRASIER , MICHEL BRASIER


MICHEL BRASIER S.A. - 72 RUE DES ARCHIVES, 75003 PARIS - France - SIREN 582021838


MICHEL BRASIER S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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