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Marques déposées par Michel BOUYER
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DOMAINE Michel BOUYER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE Michel BOUYER
Michel BOUYER

Numéro de dépôt :
96623878
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque DOMAINE Michel BOUYER

Déposée le 29 avril 1996 par Michel BOUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE Michel BOUYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est Michel BOUYER, domicilié(e) Quartier du Grès, 84100 ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BOUYER - France.

La marque DOMAINE Michel BOUYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE Michel BOUYER est expirée depuis le 29 avril 2006.

Michel BOUYER a également déposé les autres marques suivantes : M LOCATIONS MARCANE , M.I.T.R.A. LES CONSTRUCTIONS , DOMAINE DE MEREUILLES


Michel BOUYER - Quartier du Grès, 84100 ORANGE - France


Michel BOUYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Vins A.O.C. ou de Pays