Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Michel Bouttier
/
Auto Contrôle Toulouse Minimes (A.C.T.M.)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Auto Contrôle Toulouse Minimes (A.C.T.M.)
Michel Bouttier Agissant pour le compte de la société “ Auto Contrôle Toulouse Minimes ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3627053
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2019
Auto Contrôle Toulouse Minimes (A.C.T.M.) de Michel Bouttier

Présentation de la marque Auto Contrôle Toulouse Minimes (A.C.T.M.)

Déposée le 3 février 2009 par Michel Bouttier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Auto Contrôle Toulouse Minimes (A.C.T.M.) »

Le déposant est Michel Bouttier Agissant pour le compte de la société “ Auto Contrôle Toulouse Minimes ” en cours de formation domicilié(e) 131 Chemin du Sang de Cerp,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Bouttier domicilié(e) 16 Chemin Salazar,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Auto Contrôle Toulouse Minimes (A.C.T.M.) est expirée depuis le 3 février 2019.


Michel Bouttier Agissant pour le compte de la société “ Auto Contrôle Toulouse Minimes ” en cours de formation - 131 Chemin du Sang de Cerp,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Michel Bouttier - 16 Chemin Salazar,31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS - 31290 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Contrôle technique de véhicules automobiles.