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Marques déposées par la société Michel BOUTET
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PAVILLON DU VAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON DU VAL
Michel BOUTET

Numéro de dépôt :
3004676
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2010

Présentation de la marque PAVILLON DU VAL

Déposée le 21 janvier 2000 par la société Michel BOUTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVILLON DU VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société Michel BOUTET domicilié(e) Château Vieux Pourret, BP 70, 33330 SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 968 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BOUTET - France.

La marque PAVILLON DU VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DU VAL est expirée depuis le 21 janvier 2010.

Michel BOUTET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU PETIT VAL


Michel BOUTET - Château Vieux Pourret, BP 70, 33330 SAINT EMILION - France - SIREN 320968720


Michel BOUTET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " PAVILLON DU VAL ".