Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELMIC
Monsieur Michel BOUSQUET

Numéro de dépôt :
1017638
Date de dépôt :
20/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELMIC

Déposée le 20 mai 1977 par monsieur Michel BOUSQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel BOUSQUET domicilié(e) 6, place du XIV Juillet 47000 AGEN. - France.

La marque ELMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ELMIC est expirée depuis le 20 mai 1987.

Michel BOUSQUET a également déposé les autres marques suivantes : S.R.T.H. , ÇA ROULE À POINTS ! , AUX DOCKS DU BUREAU , BOUSQUET , BURO ESPACE


Monsieur Michel BOUSQUET - 6, place du XIV Juillet 47000 AGEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029

Montres et tous articles d'horlogerie.