Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUSQUET
Monsieur Michel BOUSQUET

Numéro de dépôt :
4573556
Date de dépôt :
06/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2029
BOUSQUET de Michel BOUSQUET

Présentation de la marque BOUSQUET

Déposée par voie électronique le 6 août 2019 par monsieur Michel BOUSQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est monsieur Michel BOUSQUET domicilié(e) 33 bld Gustave Chancel - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Retraité, Monsieur Michel BOUSQUET domicilié(e) 33 bld Gustave Chancel - 06600 - ANTIBES - France.

La marque BOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUSQUET arrivera à expiration en date du 6 août 2029.


Monsieur Michel BOUSQUET - 33 bld Gustave Chancel - 06600 - ANTIBES - France


Retraité, Monsieur Michel BOUSQUET - 33 bld Gustave Chancel - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

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