Marque enregistrée - Marque en vigueur

MICHEL BOULET M.BOULET
M. MICHEL BOULET
M. TERRY BOULET

Numéro de dépôt :
4284635
Date de dépôt :
02/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2026
MICHEL BOULET M.BOULET de MICHEL BOULET

Présentation de la marque MICHEL BOULET M.BOULET

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2016 par monsieur MICHEL BOULET et monsieur TERRY BOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICHEL BOULET M.BOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur MICHEL BOULET domicilié(e) 80 RUE GRANDE - 06570 - ST PAUL DE VENCE - France et monsieur TERRY BOULET domicilié(e) 80 RUE GRANDE - 06570 - ST PAUL DE VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL BOULET domicilié(e) 80 RUE GRANDE - 06570 - SAINT-PAUL-DE-VENCE - France.

La marque MICHEL BOULET M.BOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL BOULET M.BOULET arrivera à expiration en date du 2 juillet 2026.


M. MICHEL BOULET - 80 RUE GRANDE - 06570 - ST PAUL DE VENCE - France

M. TERRY BOULET - 80 RUE GRANDE - 06570 - ST PAUL DE VENCE - France


M. MICHEL BOULET - 80 RUE GRANDE - 06570 - SAINT-PAUL-DE-VENCE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tirage de photographies ; sérigraphie .