Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS CROIX DE MIRANDE
Numéro de dépôt :
1073638
Date de dépôt :
29/08/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CLOS CROIX DE MIRANDE
Déposée le 29 août 1978 par monsieur Michel BOSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CLOS CROIX DE MIRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS CROIX DE MIRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS CROIX DE MIRANDE est expirée depuis le 29 août 1988.
Michel BOSC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021