FRANCE SUPPORTS
Présentation de la marque FRANCE SUPPORTS
Déposée le 3 juillet 1990 par monsieur Michel BONVARLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE SUPPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE SUPPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SUPPORTS est expirée depuis le 3 juillet 2000.
Michel BONVARLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12