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Marques déposées par monsieur Michel BONNETON
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LYON QUARTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYON QUARTIER
Monsieur Michel BONNETON, maison du bois, 69760 LIMONEST, agissant au nom et pour le compte de la société SOLYCOM, S.A.R.L. en cours de formation, 4, place A. Courtois, 69008 LYON.

Numéro de dépôt :
1232857
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/1993
LYON QUARTIER de Michel BONNETON

Présentation de la marque LYON QUARTIER

Déposée le 18 mars 1983 par monsieur Michel BONNETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LYON QUARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel BONNETON - France.

La marque LYON QUARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYON QUARTIER est expirée depuis le 18 mars 1993.


Monsieur Michel BONNETON, maison du bois, 69760 LIMONEST, agissant au nom et pour le compte de la société SOLYCOM, S.A.R.L. en cours de formation, 4, place A. Courtois, 69008 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Journaux et périodiques, édition de livres, revues, distribution de journaux, divertissements, spectacles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.