Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AUSSIE PIE
Numéro de dépôt :
92428571
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Présentation de la marque AUSSIE PIE
Déposée le 24 juillet 1992 par monsieur Michel BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « AUSSIE PIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel BONNET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°194953 - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1995-12-18