Déposée par voie électronique le 12 septembre 2014 par monsieur michel bonifazio
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « jardi-passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est monsieur michel bonifazio domicilié(e) campagne de l'hospitalité - 13640 - la roque d'antheron - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel bonifazio domicilié(e) campagne de l'hospitalité - 13640 - la roque d'antheron - France.
La marque jardi-passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. michel bonifazio - campagne de l'hospitalité - 13640 - la roque d'antheron - France
M. michel bonifazio - campagne de l'hospitalité - 13640 - la roque d'antheron - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Pinceaux ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; figurines (jouets) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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