Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRANA CONCEVOIR VOTRE FRANCE EN LUMIERES
Michel BIZET

Numéro de dépôt :
3702492
Date de dépôt :
05/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2020
TERRANA CONCEVOIR VOTRE FRANCE EN LUMIERES de Michel BIZET

Présentation de la marque TERRANA CONCEVOIR VOTRE FRANCE EN LUMIERES

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2010 par Michel BIZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRANA CONCEVOIR VOTRE FRANCE EN LUMIERES »

Le déposant est Michel BIZET domicilié(e) 09 Impasse de la Fromagerie HERITOT 14670 SAINT OUEN DU MESNIL OGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BIZET domicilié(e) 09 Impasse de la Fromagerie 14670 saint ouen du mesnil oger - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRANA CONCEVOIR VOTRE FRANCE EN LUMIERES est expirée depuis le 5 janvier 2020.


Michel BIZET - 09 Impasse de la Fromagerie HERITOT 14670 SAINT OUEN DU MESNIL OGER - France


Michel BIZET - 09 Impasse de la Fromagerie 14670 saint ouen du mesnil oger - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.