Marque enregistrée - Marque en vigueur

ILI CYCLES
M. Michel BERTRAND, Agissant pour le compte de la société "Ili Cycle" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4392381
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2027
ILI CYCLES de Michel BERTRAND

Présentation de la marque ILI CYCLES

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par monsieur Michel BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ILI CYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Michel BERTRAND domicilié(e) 37 rue geoffroy - 44300 - nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel Bertrand domicilié(e) 37 rue geoffroy - 44300 - nantes - France.

La marque ILI CYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILI CYCLES arrivera à expiration en date du 29 septembre 2027.


M. Michel BERTRAND, Agissant pour le compte de la société "Ili Cycle" en cours de formation - 37 rue geoffroy - 44300 - nantes - France


M. michel Bertrand - 37 rue geoffroy - 44300 - nantes - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

12 Bicyclettes et toutes leurs parties constitutives à savoir : cadre, tube de selles, selle, guidon, porte-bidon, roues, potence, garde-boue, jantes, pédales, plateaux, chaîne, pédalier, pignons et plateaux, levier de frein, étrier de frein, patins et plaquettes de freins, câbles et gaines de freins ou de dérailleurs, dérailleurs, galets de dérailleurs, levier de changement de vitesse, béquilles, sonnettes, rubans pour guidon, pneus, boyaux, jantes, chambres à air, moyeux de roues ou de pédalier, rayons, boîtier de pédalier, dispositif de serrage rapide pour roues, manivelles de pédalier, amortisseurs, fourche, porte-bagages, cale-pieds, lanières pour cale-pieds. Accessoires de cycles à savoir antivols, pompes à air, housses de selles, sièges pour le transport des enfants, trousses de réparation pour cycles, housses de protection et de transport pour les cycles ou les roues de cycles ;

Classe 35 : Services de regroupement et de mise à disposition pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de tous les produits précités permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément notamment par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques tel qu'un site Internet marchand. Services de présentation sur tout moyen de communication, et notamment sur un site Internet, en vue de leur vente, de tous les produits précités ;

Classe 37 : Services d'entretien, de réparation et de maintenance de bicyclettes ou parties constitutives de bicyclettes.