Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA PALOMBE
MICHEL BERNIZAN JEAN LOUIS LAFARGUE
Numéro de dépôt :
3634147
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LA PALOMBE
Déposée le 3 mars 2009 par MICHEL BERNIZAN et JEAN LOUIS LAFARGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PALOMBE »
Les déposants sont MICHEL BERNIZAN domicilié(e) 12 IMPASSE CLOUZARD,64200 BIARRITZ - 64200 - France et JEAN LOUIS LAFARGUE domicilié(e) 27 HIRI ARTEA,64210 BIDART - 64210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL BERNIZAN domicilié(e) 12 IMPASSE CLOUZARD,64200 BIARRITZ - 64200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHEL BERNIZAN - 12 IMPASSE CLOUZARD,64200 BIARRITZ - 64200 - France
JEAN LOUIS LAFARGUE - 27 HIRI ARTEA,64210 BIDART - 64210 - France
MICHEL BERNIZAN - 12 IMPASSE CLOUZARD,64200 BIARRITZ - 64200 - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516147 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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