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Marques déposées par monsieur Michel BERNARD
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Odette MARCELLIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Odette MARCELLIN
Monsieur Michel BERNARD

Numéro de dépôt :
1343208
Date de dépôt :
17/02/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2006

Présentation de la marque Odette MARCELLIN

Déposée le 17 février 1986 par monsieur Michel BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Odette MARCELLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel BERNARD domicilié(e) La Serrière, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE (dossier no 2063484) - France.

La marque Odette MARCELLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Odette MARCELLIN est expirée depuis le 17 février 2006.

Michel BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE GUILLAUME , COMPAGNIE GENERALE DE RECOUVREMENT FRANCE , MICHEL BERNARD , GUERINE , LOTO , GWENAELLE , SONORA , LES JARDINS DE SOPHIA , K KRIFT , GWENAELLE


Monsieur Michel BERNARD - La Serrière, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE (dossier no 2063484) - France


Renouvellement avec limitation le 15 février 1996 n°2063484 - Publication au BOPI 1996-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Vins AOC rouges, rosé, blanc, Côtes du Rhône septentrionales, régionales, méridionales, génériques, villages, possédant le label domaine ou château accordé par l'INAO.ou non. Vins de consommation courante (VCC) et vins de pays sans délimitation de régions, rouge rosé, blanc.