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Marques déposées par MICHEL Bernard
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K 7 INNOV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K 7 INNOV
MICHEL Bernard

Numéro de dépôt :
95570428
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque K 7 INNOV

Déposée le 28 avril 1995 par MICHEL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « K 7 INNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est MICHEL Bernard, domicilié(e) Le Brulet, 01090 MONTCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL Bernard - France.

La marque K 7 INNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K 7 INNOV est expirée depuis le 28 avril 2005.

MICHEL Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE GUILLAUME , COMPAGNIE GENERALE DE RECOUVREMENT FRANCE , MICHEL BERNARD , Odette MARCELLIN , GUERINE , LOTO , GWENAELLE , SONORA , LES JARDINS DE SOPHIA , K KRIFT


MICHEL Bernard - Le Brulet, 01090 MONTCEAUX - France


MICHEL Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Etudes, conception, réalisation de tous supports publicitaires.Utilisation d'emballage de cassettes vidéo comme support publicitaire.Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons). Reproduction de documents