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Marques déposées par MICHEL BENISTY et Mr QUARANTA RENE-CLEMENT
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TOPFLOOR-COTE D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPFLOOR-COTE D'AZUR
MICHEL BENISTY et Mr QUARANTA RENE-CLEMENT

Numéro de dépôt :
97696767
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2007

Présentation de la marque TOPFLOOR-COTE D'AZUR

Déposée le 26 septembre 1997 par MICHEL BENISTY et Mr QUARANTA RENE-CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPFLOOR-COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est MICHEL BENISTY et Mr QUARANTA RENE-CLEMENT, domicilié(e) 1074 Rte de Colomars, 06790 ASPREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PIERRES du SUD Mr BENISTY - France.

La marque TOPFLOOR-COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPFLOOR-COTE D'AZUR est expirée depuis le 26 septembre 2007.


MICHEL BENISTY et Mr QUARANTA RENE-CLEMENT - 1074 Rte de Colomars, 06790 ASPREMONT - France


SARL PIERRES du SUD Mr BENISTY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Assurances, Affaires financières, Affaires monétaires, Affaires immobilières