Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mouvement Français pour la Créativité (MFPLC)
M. Michel Bellier

Numéro de dépôt :
3973928
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2023
Mouvement Français pour la Créativité (MFPLC) de Michel Bellier

Présentation de la marque Mouvement Français pour la Créativité (MFPLC)

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par monsieur Michel Bellier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mouvement Français pour la Créativité (MFPLC) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur Michel Bellier domicilié(e) 5 le Parc - 78150 - Rocquencourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Bellier domicilié(e) 5 le Parc - 78150 - Rocquencourt - France.

La marque Mouvement Français pour la Créativité (MFPLC) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mouvement Français pour la Créativité (MFPLC) est expirée depuis le 11 janvier 2023.


M. Michel Bellier - 5 le Parc - 78150 - Rocquencourt - France


M. Michel Bellier - 5 le Parc - 78150 - Rocquencourt - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

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