Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MANAGEMENT GROUPAL
Monsieur Michel BELLAICHE
Madame YSEULT PERILHOU
Monsieur Jean-Marie NOUBIA
Madame PASCALE REPECAUD

Numéro de dépôt :
4399013
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MANAGEMENT GROUPAL de Michel BELLAICHE

Présentation de la marque MANAGEMENT GROUPAL

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par monsieur Michel BELLAICHE, madame YSEULT PERILHOU, monsieur Jean-Marie NOUBIA, madame PASCALE REPECAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANAGEMENT GROUPAL »

Les déposants sont monsieur Michel BELLAICHE domicilié(e) 6 RUE DE L'ABBAYE - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France, madame YSEULT PERILHOU domicilié(e) 22 CHEMIN DE CHASSE - 69600 - OULLINS - France, monsieur Jean-Marie NOUBIA domicilié(e) 4 HAMEAU DU VAL D'OZON - 69360 - SEREZIN SUR RHONE - France, madame PASCALE REPECAUD domicilié(e) 32 CHEMIN DE LA CREUZETTE - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PASCALE REPECAUD domicilié(e) 32 CHEMIN DE LA CREUZETTE - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Michel BELLAICHE - 6 RUE DE L'ABBAYE - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France

Madame YSEULT PERILHOU - 22 CHEMIN DE CHASSE - 69600 - OULLINS - France

Monsieur Jean-Marie NOUBIA - 4 HAMEAU DU VAL D'OZON - 69360 - SEREZIN SUR RHONE - France

Madame PASCALE REPECAUD - 32 CHEMIN DE LA CREUZETTE - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France


Madame PASCALE REPECAUD - 32 CHEMIN DE LA CREUZETTE - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Inscription le 4 décembre 2018 - Rejet total n°739550 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.