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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL BELIN DEVELOPPEMENT
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MICHEL BELIN ARTISAN CHOCOLATIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL BELIN ARTISAN CHOCOLATIER
MICHEL BELIN DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3859806
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2021
MICHEL BELIN ARTISAN CHOCOLATIER de MICHEL BELIN DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque MICHEL BELIN ARTISAN CHOCOLATIER

Déposée le 15 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL BELIN DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL BELIN ARTISAN CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL BELIN DEVELOPPEMENT domicilié(e) 4 RUE DU DOCTEUR CAMBOULIVES - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 408 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSSIER JEANNINE domicilié(e) 51 RUE ALSACE LORRAINE - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MICHEL BELIN ARTISAN CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL BELIN ARTISAN CHOCOLATIER est expirée depuis le 15 septembre 2021.


MICHEL BELIN DEVELOPPEMENT, SARL - 4 RUE DU DOCTEUR CAMBOULIVES - 81000 - ALBI - France - SIREN 479408528


ROSSIER JEANNINE - 51 RUE ALSACE LORRAINE - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits etant fabriqués par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits etant fabriqués par un artisan.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; service rendu par un artisan.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; service rendu par un artisan.