Déposée le 22 janvier 1993 par monsieur Michel BEGARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLOC-TOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est monsieur Michel BEGARD domicilié(e) Quartier Sainte-Marthe LA CELLE, 83170 BRIGNOLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.
La marque CLOC-TOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOC-TOC est expirée depuis le 22 janvier 2003.
Monsieur Michel BEGARD - Quartier Sainte-Marthe LA CELLE, 83170 BRIGNOLES - France
CABINET BONNETAT - France
Inscription le 21 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209159 - Publication au BOPI 1996-11-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Bondes métalliques, tuyaux fléxibles métalliques et leurs supports.Robinetterie; articles de douche, à savoir tuyaux fléxibles, pommes de douche, mitigeurs; pièces détachées pour articles sanitaires; chasses d'eau et mécanismes d'actionnement de chasses d'eau.Tuyaux flexibles non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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