Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TRÉSOR DE L'ENTENTE CORDIALE
Monsieur MIchel BECKER

Numéro de dépôt :
4662657
Date de dépôt :
01/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2030
LE TRÉSOR DE L\'ENTENTE CORDIALE de MIchel BECKER

Présentation de la marque LE TRÉSOR DE L'ENTENTE CORDIALE

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2020 par monsieur MIchel BECKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TRÉSOR DE L'ENTENTE CORDIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur MIchel BECKER domicilié(e) 19 avenue de la Libération - 17300 - ROCHEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avocat à la Cour, Monsieur Eric GALVAIRE domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque LE TRÉSOR DE L'ENTENTE CORDIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRÉSOR DE L'ENTENTE CORDIALE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2030.

MIchel BECKER a également déposé les autres marques suivantes : COMCRESUS , La Chouette d'Or , Sur la Trace de la Chouette d'Or , Château 1876 La Chouette d'Or , The Golden Owl La Chouette d'Or , LINGOT D'ART , L'ENTENTE CORDIALE ,


Monsieur MIchel BECKER - 19 avenue de la Libération - 17300 - ROCHEFORT - France


avocat à la Cour, Monsieur Eric GALVAIRE - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Articles-souvenirs notamment commémoratifs d’événements ou dédiés ou relatifs à un lieu d’exposition, un bâtiment ou un édifice historique ou artistique ou une chasse au trésor à savoir parfums, produits de parfumerie, eaux de toilette, eaux de Cologne, parfumerie, bases pour parfums, extraits de parfum à usage cosmétique ; lingettes imprégnées de parfum, d’eau de toilette ou d’eau de Cologne ; huiles pour la parfumerie, lotions parfumées pour cheveux, désodorisants à usage personnel (parfumerie), savons parfumés, huiles essentielles, cosmétiques parfumés ; préparations cosmétiques parfumées pour le bain, préparations de toilette parfumées, aérosols parfumés pour rafraîchir l'haleine ; produits pour parfumer le linge, parfums d'ambiance, préparations pour parfums d'ambiance ;

Articles-souvenirs notamment commémoratifs d’événements ou dédiés ou relatifs à un lieu d’exposition, un bâtiment ou un édifice historique ou artistique ou une chasse au trésor à savoir bougies, bougies parfumées ;

Articles-souvenirs notamment commémoratifs d’événements ou dédiés ou relatifs à un lieu d’exposition, un bâtiment ou un édifice historique ou artistique ou une chasse au trésor à savoir argenterie gravée ou non et décorée ou non (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), coupe-ongle, ouvre-boîte non électrique, pinces à sucre, pinces à glaçons, pinces ;

étuis pour smartphone, housses de téléphones cellulaires ; films cinématographiques ; applications logicielles pour smartphone ; logiciels de jeux informatiques et notamment de jeux de sagacité et de jeux de chasse au trésor, pour téléphones mobiles et cellulaires ; applications logicielles de jeux, d'images et de photographies en 3D, d'hologrammes et de créations holographiques, téléchargeables ou non sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ; logiciels de jeux et notamment de chasses au trésor destinés aux téléphones ; logiciels de jeux, d'images et de photographies en 3D, d'hologrammes et de créations holographiques, pour dispositifs mobiles, téléphones cellulaires, téléphones mobiles et tablettes informatiques ; magnets, aimants décoratifs ; cartouches pour jeux d'ordinateurs (logiciels), disques de jeux informatiques, logiciels de jeux et notamment de chasses au trésor ; logiciels pour la création d'hologrammes, d'images et de photographies en 3D ; logiciels de jeux informatiques et manuels d'instructions électroniques vendus sous forme d'ensemble, logiciels de jeux informatiques et notamment de chasses au trésor téléchargeables par un réseau informatique mondial et dispositifs sans fil ; fichiers audiovisuels téléchargeables contenant des livres et des jeux éducatifs, des jeux de chasse au trésor, des visites guidées de lieux d’exposition ou de bâtiments ou édifices historiques ou artistiques, des jeux de sagacité, de la musique, des films, des films cinématographiques, des images et des photographies en 3D, des hologrammes et des créations holographiques, des programmes télévisés et du contenu audiovisuel de divertissement par le biais d'un réseau informatique mondial et de dispositifs de communications sans fil ; programmes de jeux vidéo interactifs, notamment de chasses au trésor ; supports préenregistrés, à savoir bandes et disques numériques, audio, vidéo ; clés USB, disques compacts et DVD, contenant des livres, des jeux de chasse au trésor, des jeux de sagacité, de la musique, des films, des films cinématographiques, des programmes télévisés, des programmes audiovisuels de divertissement, des images et des photographies en 3D, des hologrammes et des créations holographiques ; fichiers d'images et de photographies en 3D, hologrammes et créations holographiques téléchargeables et consultables ou non sur smartphone et sur téléphones portables ; fonds d'écran téléchargeables pour ordinateur ;

Objets d'art en métaux précieux notamment commémoratifs ou dédiés ou relatifs à un lieu d’exposition, un bâtiment ou un édifice historique ou artistique ou une chasse au trésor ; statues et statuettes notamment de chouette en métaux précieux, moulages en métaux précieux, figurines (statuettes) notamment de chouette en métaux précieux ; joaillerie, bijoux précieux, bijoux semi-précieux, bijouterie, pierres précieuses, colliers (bijouterie), bagues, anneaux (bijouterie), boucles d'oreilles, broches, bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), épingles (bijouterie), ornements de chapeaux, boutons de manchettes, amulettes, métaux précieux et leurs alliages (bijouterie), coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux ; articles-souvenirs notamment commémoratifs d’événements ou relatifs à un lieu d’exposition, un bâtiment ou édifice historique ou artistique ou une chasse au trésor à savoir bibijoux fantaisie, breloques, porte-clefs, médailles, médaillons, amulettes, monnaies ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes, ressorts, verres, cadrans, boîtiers et chaînes de montres, coffrets à montres, chronomètres, étuis et écrins pour l'horlogerie, horloges, pendules, cadrans solaires ;

Livres ; produits de l'imprimerie ; livres de chasses au trésor ; publications imprimées ; catalogues ; affiches ; périodiques et beaux livres ; journaux ; imprimés ; prospectus ; revues ; magazines ; encyclopédies ; brochures ; feuillets ; albums ; manuels ; guides imprimés ; maquettes d'architecture ; maquettes de monuments et bâtiments historiques et/ou artistiques et de bâtiments servant de lieux d’exposition ; lithographies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; chromolithographies ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; photographies ; gravures ; articles-souvenirs notamment commémoratifs d’événements ou dédiés ou relatifs à un lieu d’exposition, un bâtiment historique ou artistique ou une chasse au trésor à savoir timbres commémoratifs, stylos, blocs note, blocs d'écriture ou de dessin, carnets, calepins, papiers à lettres, cahiers, autocollants, vignettes, agendas, répertoires, éphémérides, calendriers, vignettes autocollantes, cartes postales, cartes géographiques, cartes de voeux, cartes de voeux musicales, dessous de verres et sets de table en papier, fanions en papier, écussons (cachets en papier), enveloppes (papeterie), faire-part, affiches, affichettes, pochoirs, portraits, plans, almanachs, marque-pages, coupe-papiers, marques pour livres, crayons, presse-papiers, serre-livres, sous-mains, pochettes pour passeports, porte-chéquier, décalcomanies, cahiers de coloriage, images, sceaux (cachets), supports pour photographies, articles de papeterie, instruments d'écriture, matériel d'écriture, enveloppes et papier pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; articles de bureau, trousses pour articles de papeterie, classeurs, boîtes en carton ou en papier, linge de table en papier, sets de table en papier, mouchoirs de poche en papier ;

Articles-souvenirs notamment commémoratifs d’événements ou relatifs à un lieu d’exposition, un bâtiment ou édifice historique ou artistique ou une chasse au trésor à savoir étuis de smartphone (maroquinerie), étuis et housses de portable (maroquinerie), étuis porte-cartes, étuis pour clés (maroquinerie), étuis à peigne, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, tous ces produits en cuir ou imitation en cuir ; petite maroquinerie à savoir poches et pochettes en cuir, ceintures, boucles de ceinture ; médailles, médailles de vainqueur de chasse au trésor, médailles commémoratives, médaillons, sacs fantaisie, sacs à dos fantaisie, sacs de plage fantaisie, porte-documents, étuis (porte-documents), poches et pochettes en cuir ; petite bagagerie à savoir sacs de voyage, petites valises et mallettes ; sacs ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;

Meubles ; maquettes, modèles réduits et reproductions de bâtiments, d’édifices, de bâtiments ou d’édifices historiques ou artistiques, de lieux d’exposition, de coffrets historiques, de chouettes, en céramique, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques (ornements) ; objets d'art, statuettes de chouette, statues ou figurines de chouette (statuettes), à usage ornemental en bois, cire, plâtre ou matière plastique ; articles-souvenirs et bibelots notamment commémoratifs ou dédiés ou relatifs à un lieu d’exposition, un bâtiment ou un édifice historique ou artistique ou une chasse au trésor à savoir notamment cadres pour photos, boîtes en bois ou en matière plastique, manches de couteaux, porte-revues, porte-livres, présentoirs, éventails, écriteaux en bois ou en matière plastique, glaces (miroirs), coussins, paravents, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, enseignes en bois, tableaux accroche-clefs, portemanteaux ;

Articles-souvenirs compris en classe 21 notamment relatifs ou dédiés à un lieu d’exposition ou un bâtiment ou édifice historique ou artistique ou une chasse au trésor à savoir mugs, chopes à bière, sous-bock, verres, dessous-de-verres (vaisselle), vaisselle, assiettes, carafes, bouteilles, tasses, coupes, vases, porte-serviettes et ronds de serviettes, plateaux à usage domestique, bonbonnières, boîtes à thé, dessous-de-plat (ustensiles de table), tous ces produits non en métaux précieux ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles ; porte-savon, boîtes à savon, tirelires, poudriers, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, applicateurs pour cosmétiques, ustensiles cosmétiques, brûle-parfums, pots à fleurs, bougeoirs, pots à fleurs, tous ces produits non en métaux précieux ; articles de verrerie, céramique, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes ;

Peignoirs, peignoirs de bain, serviettes de bain, linge de bain (à l'exception de l'habillement), kimonos de bain, linge de toilette ; articles-souvenirs notamment commémoratifs ou dédiés ou relatifs à un lieu d’exposition, un bâtiment ou un édifice historique ou artistique ou une chasse au trésor à savoir dessous de mug, dessous de verre, dessous de carafe, drapeaux, fanions, bannières, calicots, napperons, étiquettes, badges, coiffes de chapeaux, mouchoirs de poche, tous ces produits en matières textiles ; linge de maison, linge de table, linge de lit, tissus d'ameublement, rideaux, chemins de table, sets de table, couvertures de lit, tissus d'ameublement, tous ces produits en matières textiles ;

Vêtements ; vêtements, chaussures et chapeaux décorés ou imprimés de motifs dédiés ou relatifs à une chasse au trésor, à un lieu d’exposition, à un bâtiment ou édifice historique ou artistique ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir, tee-shirts, polos, blousons, chemises, pull-overs, pantalons, jeans, peignoirs, cravates, shorts, maillots, foulards, casquettes, bonnets, bérets, bandanas, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), gants, chaussures, claquettes (chaussures), tongs, maillots de bain, bermudas, chapellerie ;

Articles souvenirs notamment commémoratifs ou dédiés ou relatifs à un lieu d’exposition, un bâtiment ou un édifice historique ou artistique ou à une chasse au trésor à savoir pin’s, breloques (autres que pour articles de bijouterie et porte-clés), colifichets, insignes non en métaux précieux, badges ornementaux, cocardes, articles décoratifs pour l’habillement, motifs à appliquer (mercerie), boucles (accessoires d’habillement), boucles de souliers, brassards, broches (accessoires d'habillement), articles décoratifs pour la chevelure, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), broderies, pinces à cheveux décoratives, bandes décoratives pour les cheveux, bandeaux décoratifs pour les cheveux, barrettes à cheveux ;

Chasses au trésor (jeux), jeux de société, jeux de sagacité, jeux de stratégie, jeux, jouets ;

Exploitation d'entreprises commerciales pour le compte de tiers, à savoir exploitation de lieux d’exposition et de lieux dédiés aux expositions ; exploitation commerciale pour le compte de tiers de galeries d’art, de lieux d’exposition, de boutiques, de musées, d’ateliers-peinture, de fondations, de lieux culturels, de piano-bars, de café-théâtres, de cabarets, de pubs (établissements), de festivals ; administration commerciale de marques déposées, de modèles déposés, de licences de produits et de services ; Exploitation d'entreprises commerciales pour le compte de tiers, à savoir exploitation d’un bar , d’un cabaret, d’un pub (établissement), d’un café-théâtre, d’un piano-bar, d’une cafétéria, d’un atelier-peinture, d’une galerie d’art, d’un musée, d’un lieu d’exposition ; gestion commerciale d'établissement public de bar à café, bar à vin, glaces, restauration traditionnelle ou rapide, épicerie fine ; vente en gros ou au détail de livres, de films, de photographies, de tableaux, de sculptures, d’articles-souvenirs, de plats à emporter ; service en salle et vente à emporter (services de restauration), services de restaurant possédant une licence de débit de boissons ou de restauration sur place ou à emporter ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne ; ventes aux enchères ; organisation d'expositions et d’événements à buts commerciaux ou de publicité, services de promotion et de développement commercial ; organisation de tous événements en France et à l’étranger, à savoir d'événements relatifs à des oeuvres, des objets d’art, des peintures, des tableaux, des sculptures, des lieux d’exposition, des festivals, des chasses au trésor, dans le but de les promouvoir et de les faire connaître (à but commercial ou de publicité); organisation de soirées et journées événementielles à but commercial ou publicitaire, gestion d’opérations commerciales, aide au développement commercial, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseil en organisation et direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, comptabilité, travaux de bureau, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires, publicité radiophonique ou télévisée, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité, marketing, recherche de parrainage, organisation d’événements à des fins promotionnelles, services de relations publiques, recrutement de personnel, services de revues de presse, publicité en ligne sur un réseau informatique, fourniture d'informations commerciales et de marketing, informations d'affaires, gestion de bases de données informatisées ou non, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espaces et de matériel publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire, production de films publicitaires, rédaction et publication de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, établissement de statistiques, études de marchés et sondages d'opinion, services d'abonnement à des journaux ou à des services de télécommunication (pour des tiers), audits comptable et financier ;

Services de divertissement ; services de salles de musées pour expositions ; Services culturels, pédagogiques et de divertissement fournis par des galeries d’art ; Organisation et conduite d'ateliers-peinture ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation de festivals notamment de festivals de chasses au trésor ; organisation de concours et de chasses au trésor (éducation ou divertissement) ; activités récréatives, culturelles et sportives (chasses au trésor) informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs en particulier de visites de lieux d’exposition et de bâtiments et édifices historiques ou artistiques et de chasses au trésor ; organisation et conduite de cérémonies [divertissement], congrès, conférences et colloques, en particulier dans le domaine des chasses au trésor ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de lieux de tournage (divertissement) ; services de jeu et de chasses au trésor proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent ; éducation ; formation ; mise à disposition de jeux informatiques via Internet et des réseaux de communications électroniques, services de divertissement sous forme d'un jeu de sagacité et de chasse au trésor, services de divertissement à savoir organisation d'une visite d'un lieu d'exposition consacré à un jeu de sagacité ou à une chasse au trésor, services de divertissement à savoir mise à disposition de publications non téléchargeables dans le domaine des jeux de sagacité et des chasses au trésor par le biais d'un site en ligne ; services de divertissement à savoir fourniture d'actualités, articles, blogues, portails, webémissions, fichiers audio et vidéo diffusés par Internet transférables sur baladeur pour écoute immédiate ou ultérieure; Mise à disposition d'informations, commentaires et stratégies par le biais d'un site en ligne concernant des jeux, y compris des jeux électroniques, de sagacité et de chasse au trésor; jeux de sagacité ou de chasse au trésor proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services de divertissement multimédia sous la forme de services d'enregistrement, de production et de postproduction dans les domaines des jeux électroniques, de la vidéo, de la télévision, des films cinématographiques et des films; organisation de jeux de sagacité et de chasses au trésor (jeux), fourniture de divertissement en ligne sous la forme d'un jeu de sagacité ou d'une chasse au trésor, fourniture d'informations en ligne dans le domaine du divertissement sous forme de jeux informatiques de sagacité ou de chasses au trésor; services de divertissement en ligne, à savoir fourniture d'un jeu vidéo de sagacité ou de chasse au trésor permettant aux utilisateurs de créer, modifier, télécharger en amont, télécharger en aval, partager, prévisualiser, et publier du contenu de jeu vidéo interactif, de la musique, et d'autres fichiers multimédias créés par l'utilisateur; organisation de chasses au trésor (jeux) et de jeux de sagacité; préparation et planification de jeux de sagacité et de chasses au trésor par le biais d'Internet, informations en matière de divertissement, d'événements récréatifs, de jeux de sagacité, de chasses au trésor, par le biais de réseaux en ligne et d'Internet, services de loisir, services de jeux de sagacité et de chasses au trésor proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; édition d'oeuvres, d'objets d'art, et de toutes reproductions et produits dérivés; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement; organisation, planification et conduite de journées ou soirées événementielles, d'expositions, de réceptions, de conférences, de colloques, de congrès, à buts culturels, éducatifs ou de divertissement; services de musées (présentation et exposition); services d'expositions en ligne à buts culturels, éducatifs ou de divertissement; activités à buts culturels, éducatifs ou de divertissement; mise à disposition d'actualités sur des lieux d'exposition, de jeux de sagacité et de chasses au trésor sous forme de reportages sur l'actualité; organisation de remise de prix au gagnant d'un jeu de sagacité ou d'une chasse au trésor; information en matière de récréation, de divertissement ou culturelle; services de traduction, jeux d'argent, organisation de loteries, services de photographie, services de billetterie (divertissement), réservation de places de spectacles; éducation et divertissement; édition et publication y compris sous forme électronique de livres, de périodiques, de jeux de sagacité, de jeux de chasse au trésor, de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo; prêts de livres, micro-édition, publication y compris électronique de textes autres que textes publicitaires; service de réalisation de photographies et d'images en 3D, d'hologrammes et de créations holographiques; production de films cinématographiques, de films sur bandes vidéo, de contenus audiovisuels, de webisodes, de programmes télévisés, d'images et de photographies en 3D, d'hologrammes et de créations holographiques; enregistrement de films cinématographiques, de films sur bandes vidéo, de contenus audiovisuels, de webisodes, de programmes télévisés, d'images et de photographies en 3D, d'hologrammes et de créations holographiques; montage de films cinématographiques, de films sur bandes vidéo, de contenus audiovisuels, de webisodes, de programmes télévisés; fourniture de films cinématographiques, de films sur bandes vidéo, de contenus audiovisuels, de webisodes, de programmes télévisés, d'images et de photographies en 3D, d'hologrammes et de créations holographiques non téléchargeables; location de films cinématographiques, de films sur bandes vidéo, de contenus audiovisuels, de webisodes, de programmes télévisés; organisation et production de spectacles cinématographiques, d'images et de photographies en 3D, d'hologrammes et de créations holographiques; services de divertissement sous toutes formes et notamment spectacles, films cinématographiques, films sur bandes vidéo, contenu audiovisuels, webisodes, programmes télévisés, animation sous forme d'images et de photographies en 3D, d'hologrammes et de créations holographiques ;

Services de piano-bars, de bars, de café-théâtres, de cabarets, de restauration panoramique, de cafétérias, de snack-bars, de pubs (établissements), de restauration rapide (nourriture et boissons), de cafés-restaurants, de mise à disposition de nourriture et de boissons (services de restauration), de traiteurs pour hôtes ; location et mise à disposition de salles de réunion pour des colloques, des journées ou des soirées événementielles, des événements professionnels, des événements festifs, des événements culturels, des remises de prix de chasses au trésor, des expositions d’objets, des expositions d’objets d’art, des expositions de sculptures, des commémorations de chasses au trésor, des expositions de peintres, des anniversaires ou des mariages ; services de location de chaises, tables, linge de table et articles de verrerie.